Termes et conditions pour les achats en ligne
L’utilisation du “Web” de Casta Noble S.L., désormais “Castanoble”, attribue la condition d’ “Utilisateur” à qui le fait et implique l’acceptation de toutes les conditions incluses dans ce texte.
1. Applicabilité
Ces conditions générales s’appliquent à: (i) l’achat de n’importe quel produit à travers le Web; et (ii) l’utilisation de n’importe quelle information, documents, graphiques, films, fonctionnalités, musiques et/ou autres services du Web.
2. Réalisation de commandes/achats sur le Web
2.1. Exigences pour réaliser des commandes/achats
Pour pouvoir réaliser une commande a travers le Web l’utilisateur doit:
1. Être âgée de plus de 18 ans.
2. Être un consommateur, non un distributeur, les distributeurs ou professionnels doivent contacter Castanoble via n’importe quel moyen pour demander sa validation et se verra attribuer un nom d’utilisateur et un mot de passe spécifique.
2.2 Comment réaliser une commande ?
L’utilisateur doit disposer d’une adresse de courrier éléctronique pour pouvoir réaliser correctement les commandes. L’utilisateur doit configurer son navigateur afin qu’il accepte les cookies et les fenêtres publicitaires (“pop-ups”) pouvant ainsi faire un usage complet et adéquat du Web.
Pour que l’utilisateur réalise correctement une commande sur le Web, il doit compléter les étapes suivantes:
1. Localiser les produits que l’utilisateur souhaite acquérir.
2. Choisir la quantité ou les caractéristique du produit (par exemple le poids).
3. Ajouter les produits sélectionnés au panier d’achat du Web.
4.-Sélectionner la modalité d’envoi des produits que l’utilisateur veut acquérir.
5. S’identifier ou créer un nouveau compte propre et non transférable pour chaque utilisateur.
6. Relire tous les éléments d’achat sélectionnés.
7. Sélectionner la modalité de paiement de l’achat.
8. Concrétiser la commande dándole a la pestaña de “Comprar”.
9. La commande sera correctement concrétisée à partir du moment où l’utilisateur reçoit la confirmation du paiement en ligne.
L’utilisateur sera obligé d’acheter les produits demandés au moment où il clique sur l’onglet “Acheter” à la fin du processus d’achat. Lorsqu’il clique sur le bouton “Acheter”, la commande demandée par l’utilisateur sera envoyée à Castanoble pour son traitement. Dès que Castanoble reçoit la commande d’un utilisateur, une confirmation automatique de réception de commande apparaîtra sur le Web qui inclura le numéro de commande et les détails de l’achat réalisé par l’utilisateur. L’accord d’achat entre Castanoble et l’utilisateur est conclu à partir de ce moment.
Castanoble enverra automatiquement une copie de la confirmation de réception de la commande à l’adresse électronique fournie par l’utilisateur. Castanoble conseille aux utilisateurs d’imprimer ou de télécharger une copie de la confirmation de la commande envoyée par Castanoble, pour s’il est nécessaire de la consulter plus tard. Castanoble se réserve expressément le droit de ne pas accepter les commandes des utilisateurs ou d’annuler les accords de vente, même après la réception de la confirmation de commande.
2.3 Droit de Castanoble à ne pas accepter ou annuler une commande
Castanoble se réserve le droit de refuser toute commande ou annuler n’importe quel achat, quelle que soit la raison. De plus, Castanoble se réserve le droit d’annuler n’importe quel achat (même une commande acceptée par Castanoble précédemment), sans pour autant être responsable ni tenu de répondre à aucun dommage ou dépenses, dans les situations suivantes:
– Le produit que cherche à acheter l’utilisateur n’est pas disponible ou n’est pas en stock (dans ce cas le montant de l’achat réalisé sera remboursé).- Les informations de facturation fournies par l’utilisateur ne sont pas correctes ou ne peuvent être vérifiées.
– La commande réalisée par l’utilisateur est signalée par les systèmes de sécurité de Castanoble comme une commande anormale ou susceptible d’être frauduleuse.
– Castanoble ne reçoit pas le paiement de la commande réalisé par l’utilisateur (dans le cas où il a opté pour cette modalité de paiement) par virement bancaire dans les 10 jours calendaires suivants l’acceptation de la commande.
– Castanoble dispose d’indices ou a la certitude que l’utilisateur qui traite la commande est âgé de moins de 18 ans.
– Castanoble dispose d’indices ou a la certitude que l’utilisateur qui traite la commande est un distributeur.
– Castanoble détecte qu’il y a une erreur dans le prix offert.
– Castanoble ne peut, pour des raisons qui échappent à son contrôle, réaliser la livraison des produits souhaités par l’utilisateur à l’adresse fournie par ce dernier.
2.4 Vérification des données
Quand l’utilisateur envoie une demande sur le Web, Castanoble peut réaliser quelques vérifications avant de la traiter. Ce type de vérifications peut consister à: la vérification de l’adresse de l’utilisateur, la vérification de la solvabilité de l’utilisateur et la vérification de s’il existe une fraude dans l’achat souhaité par l’utilisateur; en rapport avec le dernier point, Castanoble réalise des vérifications partiellement automatiques de tous les ordres d’achat que réalisent les utilisateurs, pour filtrer ceux qui sont anormaux, suspects ou susceptibles d’être frauduleux. Les ordres d’achat suspectés de fraude seront légalement enquêtés et poursuivis. L’utilisateur accepte ces conditions au moment où il concrétise la commande.
3. Prix / Paiement
3.1 Formes de paiement
L’utilisateur pourra voir les formes de paiement disponibles pour réaliser une commande sur le Web une fois qu’il se sera identifié ou enregistré, et une fois revu la commande qu’il souhaite réaliser. Castanoble n’accepte pas les formes de paiement différentes de celles qui apparaissent dans la rubrique “sélection des modalités de paiement” du Web, puisque les systèmes du Web ne sont pas crées pour traiter d’autres méthodes de paiement. Castanoble recommande de ne pas essayer le paiement d’une commande par toute autre méthode non indiquées sur le Web, si toutefois l’utilisateur réalise un paiement d’une commande par une autre méthode, Castanoble n’est pas tenu responsable de la perte de la somme versée à Castanoble ou de n’importe quel type de dommage dérivés de cela.
3.2 Traitement du paiement
Les paiements peuvent seulement être traités si l’information de facturation peut être vérifiée. Si l’utilisateur utilise la méthode de paiement avec carte de crédit/débit, l’entité financière déduira le montant de l’achat aussitôt que le TPV autorise l’opération. Si l’utilisateur utilise une méthode de paiement par virement bancaire, Castanoble enverra la commande après avoir reçu le paiement complet de la somme. Le virement bancaire peut prendre quelques jours à devenir effective dans le système de Castanoble. Dans le cas où 10 jours passent depuis la réalisation de la commande de l’utilisateur sans que Castanoble n’ait reçu le virement, Castanoble annulera cette commande.
3.3 Clause de propriété
Castanoble conserve la propriété sur les produits jusqu’à la réception du paiement intégral par tous et la livraison à l’utilisateur.
3.4 Prix et monnaie
Les prix des produits indiqués sur le Web sont en euros et incluent les taxes auxquelles ils se trouvent soumis dans l’Union Européenne. Les prix n’incluent pas les taxes aux utilisateurs se trouvant dans un pays ou un territoire hors Union Européenne. Les frais de port s’appliquent à chaque commande et sont définis par l'”Agence de Transport” en fonction du pays destinataire et des modalités de service. Si la monnaie du pays de l’utilisateur ne coïncide pas avec celle qui apparaît sur les prix des produits du Web et que l’utilisateur réalise un achat avec cette monnaie, la banque de l’utilisateur qui transmet que l’ordre d’achat appliquera le taux de change correspondant à la date d’achat. Il est possible que la banque de l’utilisateur applique un taux de change différent, ce qui échappe au contrôle de Castanoble.
3.5 Montant total
Le montant total qui apparaît sur l’écran “Modalités de Paiement” inclut les taxes et frais de livraison. Les prix apparaissent détaillés sur la confirmation de réception de la commande, que l’utilisateur peut imprimer ou télécharger dans le cas où il souhaite la consulter. Si l’utilisateur réalise le paiement par carte de crédit/débit, le montant total de la commande sera exprimé dans la monnaie dans laquelle le paiement a été réalisé. Castanoble recommande à l’utilisateur d’envoyer le montant exact spécifié dans la confirmation de commande, à son tour Castanoble recommande à l’utilisateur de réaliser des transferts individuels par commande, incluant le numéro de référence unique qui figure sur la confirmation de la commande.
3.6 Changements de prix
Les prix des produits qui figurent sur le Web peuvent variés. Castanoble se réserve le droit de changer les prix sans pré avis. Conformément à la clause 3.7 qui apparaît ci-dessous, les prix indiqués au moment de la réalisation de l’achat sont les prix valables pour cet achat.
3.7 Erreurs dans les prix
L’utilisateur doit pendre en compte, que bien que Castanoble ait élaboré son site Web avec le plus grand soin et plus grande prudence possible, par des fautes qui échappent à son contrôle, l’information sur les prix qui figurent sur le Web peuvent contenir des erreurs. Castanoble n’est pas obligée de maintenir ses offres et se reéserve le droit d’annuler les demandes d’achat dans le cas où une erreur se serait produite dans l’information sur des prix..
4. Sécurité de la commande
La entidad encargada de tramitar los pagos realizados a Castanoble a través de la Web aplica el protocolo de seguridad SSL (capas de conexión segura), una de las plataformas de encriptación más potentes disponibles actualmente. Los datos de la tarjeta de crédito que utilice el Usuario serán encriptados en el momento en que sean facilitados y hasta que la transacción se haya procesado. Castanoble no almacenará esta información en ningún servidor.
A pesar de la utilización de programas de seguridad con encriptación, hoy en día no se puede garantizar la seguridad de la información ni de los pagos que se transmitan a través de Internet o por correo electrónico. Castanoble no se responsabilizará de los daños derivados del uso de medios de comunicación electrónicos, incluyendo, pero sin limitarse a ellos, los daños que se deriven de un fallo o retraso en el envío de comunicaciones electrónicas, intercepción o manipulación de comunicaciones electrónicas por parte de terceros o mediante programas informáticos utilizados para la transmisión de comunicaciones electrónicas o de virus.
5. Transporte y entrega
5.1 Entrega (dónde y cuándo)
Castanoble realiza las entregas de sus productos de lunes a viernes. Castanoble no realiza entregas en determinados días festivos. Castanoble podrá tramitar únicamente los pedidos destinados a direcciones, que se encuentren en cualquiera de los países en los que disponga servicio la “Agencia de Transporte” contratada por Castanoble.
5.2 Tiempos de entrega
El tiempo de entrega consiste en la suma del tiempo de preparación del pedido y el tiempo de tránsito del envío por medio de la Agencia de Transporte. Los tiempos estimados para la preparación de los pedidos son de 24-48 horas dependiendo del horario de recepción de los mismos en los sistemas de Castanoble. Al tiempo de preparación se le ha de añadir el tiempo que necesita la Agencia de Transporte para realizar la entrega en la dirección consignada en el pedido (tiempo de tránsito).
La Web informará al Usuario del nombre de la Agencia de Transporte asignada, el tipo de servicio y el coste del mismo. El tiempo de tránsito puede ser calculado en la web de la Agencia de Transporte. El Usuario debe recordar que si paga mediante transferencia bancaria, al tiempo de entrega se le sumará el tiempo que tarde Castanoble en recibir correctamente la trasferencia, Castanoble no procesará el envío hasta haber recibido la trasferencia por el importe total del pedido. Las trasferencias bancarias suelen tardar entre 5 y 7 días en hacerse efectivo. Castanoble intentará realizar las entregas a tiempo en la medida en que sea posible. Castanoble informa al Usuario que suele cumplir con las previsiones de entrega, aunque no puede garantizar la puntualidad de las mismas debido a que escapa a su control razonable, ya que el mismo recae sobre la Agencia de Transportes.
5.3 Entrega fraccionada
Castanoble intentará realizar la entrega de los pedidos en un solo envío siempre que sea posible. Castanoble se reserva el derecho a fraccionar la entrega de los pedidos en caso de que las circunstancias lo demanden, por ejemplo: si parte de un pedido se retrasa o no está disponible. En caso que Castanoble tenga que fraccionar un pedido, notificará al Usuario su intención de hacerlo, enviando un mensaje a la dirección de correo electrónico que el Usuario haya facilitado al realizar el pedido. En dicho caso Castanoble no cobrará ningún gasto de envío adicional.
5.4 Comprobación al recibir el envío
Castanoble recomienda al Usuario que compruebe el estado del embalaje en el momento de la entrega del pedido. En caso de que los embalajes estén dañados, Castanoble recomienda al Usuario que no acepte dicho envío. En dichos casos, cuando Castanoble haya procesado la devolución reenviará el pedido sin que el Usuario tenga que afrontar los costes de envío.
6. Devoluciones y Cancelaciones
6.1 Cancelación de un pedido antes de ser expedido
El Usuario podrá cancelar un pedido siempre y cuando y sin tener que dar ninguna explicación siempre que el pedido no haya sido expedido. En caso de que un Usuario quiera cancelar un pedido y el pedido cumpla con las condiciones expuestas, se debe poner en contacto con Castanoble mediante de su centro de atención telefónica o enviando un email al correo electrónico del servicio de atención al cliente que aparece en la Web. En el momento en que Castanoble reciba la solicitud de cancelación, su servicio de atención al cliente solicitará al almacén la cancelación del pedido. Si el pedido es susceptible de cancelación, Castanoble enviará al Usuario un mensaje de correo electrónico confirmando dicha cancelación, la cancelación no tendrá ningún coste y en caso de que Castanoble haya cobrado el precio del pedido, será inmediatamente devuelto al Usuario.
6.2 Devolución de productos después de ser entregados – productos defectuosos
El Usuario que haya realizado un pedido a través la Web tiene derecho a devolver los productos que sean defectuosos o que no se correspondan con su pedido en caso de así recibirlos. El Usuario dispone de un plazo de catorce (14) días naturales a contar desde la entrega del pedido para efectuar reclamaciones al servicio de atención al cliente. Este plazo no constituye ninguna violación a los derechos que por Ley tiene el Usuario. En caso de que la reclamación del usuario quede justificada, Castanoble le reembolsará al Usuario el importe del pedido y los gastos de envío o le reenviará el pedido correcto.
6.3 Devolución de productos después de ser entregados – por cualquier razón
En caso de que el Usuario por cualquier razón no quede satisfecho con los productos adquiridos, dispone de un plazo de devolución de catorce (14) días naturales a contar desde el día de la entrega, siempre y cuando los productos cumplan los siguientes requisitos:
– El producto devuelto tenga por lo menos un 90% de su peso.
– El producto se encuentre en su embalaje original y en buen estado.
– El producto conserve íntegras sus etiquetas originales sin manipulaciones.
6.4 Cambio de productos
Actualmente Castanoble no habilita el servicio de cambios de productos, pero deja habilitado el servicio de devolución de los productos en los términos establecidos en el artículo 6.2 y 6.3 más arriba. Se establece más información sobre las condiciones de reembolso en el artículo 6.6 a continuación. En caso de que el Usuario quiera un producto diferente, después de tramitar la devolución tendrá que realizar un nuevo pedido a través de la Web.
6.5 Devolución de regalos
Actualmente Castanoble no ofrece el servicio de devolución de productos a las personas que los han recibido como un regalo. Para devolver un producto recibido como regalo, Castanoble recomienda al receptor del mismo, que se ponga en contacto con la persona que realizó la compra y que realice a través de la Web el procedimiento de devolución de pedidos tal y como se indica en la sección Devolución de productos después de ser entregados.
6.6 Información sobre reembolsos
En caso que el Usuario devuelva un producto por ser defectuoso o por no corresponderse con su pedido, Castanoble se hará cargo de los gastos de envío y de devolución. Si el Usuario devuelve el producto por otras razones, el mismo deberá afrontar los gastos de devolución, en dicho caso Castanoble no reembolsará al Usuario los gastos de envío que afrontó en un principio.
Los reembolsos se llevarán a cabo de la misma forma en que se realizó el pago original. En caso de que el Usuario haya pagado mediante transferencia bancaria, deberá facilitar sus datos bancarios al Servicio de Atención al Cliente de Castanoble. El Usuario recibirá el reembolso una vez se haya devuelto el producto y se haya procesado la devolución.
7. Condiciones aplicables a códigos promocionales (descuentos)
Cuando se utilizan conforme a sus términos y condiciones, un código promocional permite obtener un único descuento en la compra de un solo producto o sobre el pedido de más de un producto durante el periodo de tiempo indicado en dicho código promocional. Los códigos promocionales son personales e intransferibles y sólo se pueden utilizar para la compra en línea a través de la Web. El Usuario poseedor de un código promocional no podrá vender, cambiar o ceder el mismo a nadie. No está permitido revelar por cualquier método dicho código promocional a través de sitios web u otros medios de oferta pública, regalo, venta o cambio. No está permitido utilizar los códigos promocionales para fines comerciales. Los códigos promocionales están vinculados a la marca Castanoble. El Usuario no podrá utilizar los códigos promocionales con ninguna otra marca, empresa o nombre, tampoco está permitido su uso de forma ilegal, impropia o irrespetuosa, o de cualquier otra forma que dañe la reputación de Castanoble. Un código promocional sólo se puede utilizar para aplicar un descuento en un producto determinado y para un único pedido. No es posible combinar los códigos promocionales entre sí o con cualquier otra oferta especial o promoción. No está permitido cambiar los códigos promocionales por dinero.Sin que ello afecte a cualquier otro derecho que Castanoble pueda tener, Castanoble tiene derecho a anular de forma inmediata un código promocional si sospechara que éste se ha usado o es susceptible de ser usado en violación de alguna de las condiciones recogidas anteriormente o de cualquier otra forma incorrecta, siempre que Castanoble lo estime oportuno.
8. Disponibilidad
La tramitación de todos los pedidos a través de la Web está sujeta a la disponibilidad de los productos. Castanoble intentará hacer sus mayores esfuerzos por garantizar las existencias de todos los a productos que aparecen a la venta en la Web. Sin embargo, Castanoble se reserva el derecho a no aceptar algún pedido, o a cancelar los pedidos confirmados, de productos de los cuales no haya existencias. En tal caso, Castanoble informará al Usuario mediante correo electrónico y le reembolsaríamos cualquier pago que hubiera realizado.
9. Validez de la Ofertas
Las ofertas de la Web son válidas tan sólo en el momento que aparecen en la Web. Castanoble no tiene la obligación de respetar ninguna oferta de la Web que contenga errores tipográficos, de precios o cualquier otro tipo de fallo. Castanoble se reserva el derecho de cancelar cualquier compra realizada en caso de que se constaten tales errores.
